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Raison sociale : BENOIT DISTRIBUTION
Enseignes : La Ruche des Passions
Statut juridique et capital social : SARL au capital de 7000.00 €
Nom responsable : BENOIT
Prénom responsable : Emmanuel
Siège social : 56, rue du Saulçois 39120 PETIT NOIR - FRANCE
Téléphone : 0384815245
E-mail : benoit-distribution@orange.fr
Site web : www.laruchedespassions.com
Horaires d'ouverture : Du lundi au dimanche de 8h à 23h non stop
TVA intra-communautaire : FR80497735282
Siret : 497 735 282 00020
Code APE/NAF : 4791B
Num CNIL : 1297106
Directeur de publication : BENOIT Emmanuel
Mentions légales et conditions d’utilisation
 
La poursuite de la navigation sur ce Site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d'utilisation qui suivent.
 
La version actuellement en ligne de ces conditions d'utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d'utilisation du Site et jusqu'à ce qu'une nouvelle version la remplace.
 
Article 1 - Informations légales
 
1.1 – Site
Le Site s’entend du site internet accessible à l’adresse www.laruchedespassions.com
1.2 – Editeur du Site
Ce site est publié et édité par la Société B D EURL BENOIT DISTRIBUTION, société à responsabilité limitée de droit français au capital social de 7 000 euros, immatriculée au RCS de Lons-le-Saunier sous le numéro 497 735 282, dont le siège social est situé 56 Rue du saulçois, 39120 PETIT-NOIR. 
-          Numéro de TVA intracommunautaire : FR80497735282
-          Siret : 497 735 282 00020
-          Code APE/NAF : 4791B
-          Adresse électronique de contact : benoit-distribution@orange.fr
-          Numéro de téléphone de contact : 03 84 81 52 45
-          Numéro de fax : 03 84 81 82 55
-          Directeur de la publication : Monsieur Emmanuel BENOIT
1.3 – Hébergeur du Site 
New Oxatis - CMA-CGM
-          Adresse postale : Boulevard Jacques Saadé, 4, quai d'Arenc, 13235 Marseille cedex 02
-          Adresse électronique : pmtintf@oxatis.com
-          Numéro de téléphone : 04 86 26 26 26
1.4 – Hébergeur des données collectées via le Site
Nom Commercial de l’hébergeur : Oxatis
Adresse :
Parc Club du Millénaire, Bât. 24
1025 avenue Henri Becquerel
34000 Montpellier
France
Nom de l’interlocuteur : Equipe Technique
Email : pmtintf@oxatis.com
Tel : 04 86 26 26 26
Adresse de l’hébergeur : https://www.oxatis.com
Système d’exploitation : Windows Server 2003
Langage de programmation : ASP
Logiciel de création : Oxatis
Environnement de développement : Oxatis
 
Article 2 – Accès au Site 
 
Le Site a pour objet la présentation des activités de l’Éditeur et la vente de produits. 
 
Vous ne pouvez détourner le Site de cette finalité. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce Site et les informations ou données qui y figurent à des fins politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités sans accord préalable exprès et écrit de l’Éditeur. 
 
Article 3 - Gestion du Site
 
Pour la bonne gestion du Site, l'Éditeur pourra à tout moment :
- suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du Site, réserver l'accès au Site, ou à certaines parties du Site, à une catégorie déterminée d'internautes ;
- supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contradiction avec les lois nationales ou internationales ;
- suspendre l’accès au Site afin de procéder à des mises à jour.
 
Article 4 - Contenu du Site 
 
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur, notamment au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l'Éditeur ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Le monopole conféré à l’Editeur en qualité d’auteur lui permet en outre de s’opposer à l’utilisation du Site dans le cadre de l’éducation des systèmes d’intelligences artificielles. 
En tant que besoin, l’Editeur s’oppose par la présente expressément à toute utilisation de tout ou partie du Site, à toutes copies ou reproductions numériques de des œuvres qui y sont présentées, des contenus et/ou de l'une ou l'autre de leurs composantes protégées par le droit d'auteur (texte, graphisme, sons, images, photographies etc.) en vue de la fouille de textes et de données, notamment dans le cadre de l’apprentissage et du développement des systèmes d’intelligence artificielle, au sens des articles L. 122-5-3, III et L. 211-3, 8° du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive (UE) 2019/790 du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique.
Toute opération de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site doit être autorisée expressément et par écrit par l’Editeur.  
 
Article 5 – Responsabilité
 
La responsabilité de l'Éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au Site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au Site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d'attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs le seul responsable des Sites et données que vous consultez.
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- du fait des contenus et commentaires déposés par vos soins. 
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Si l'Éditeur venait à faire l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du Site, il pourrait se retourner contre vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.
 
Article 6 - Liens hypertextes
 
La mise en place de tous liens hypertextes vers tout ou partie du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l'Éditeur.
L'Éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. 
Dans le cas où l'Éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l'Éditeur.
Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l'Éditeur.
Toute information accessible via un lien vers d'autres sites n'est pas sous le contrôle de l'Éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.
 
Article 7 – Litige - Loi applicable
 
Les présentes conditions d'utilisation du Site sont régies par la loi française.
Toute contestation naissant de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront régies par la loi française et seront de la compétence exclusive des juridictions françaises.
 
Article 8 - Contactez-nous
 
Pour toute question, information sur le Site ou sur les présentes dispositions, vous pouvez vous adresser à l’Éditeur aux coordonnées mentionnées en tête du présent document.